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Déchets - Effluents

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Mission d'Expertise et de Suivi des Epandages du Gard

Créée en 1998 dans le Gard, la M.E.S.E. tient un rôle indépendant pour apprécier la pertinence agronomique des épandages effectués sur les sols agricoles du département.

Nos missions consistent à expertiser les aspects agronomiques de chaque plan d’épandage déposé, d’assurer le suivi en amont (prévisionnel) et en aval (bilan agronomique) des épandages de :

  • boues d’épuration,
  • composts de boues d’épuration non normés,
  • et effluents d’industries agro-alimentaires.

 

L’avis de la MESE qui est délivré à l’Agence de l’Eau et à la DDTM est nécessaire au calcul de la prime pour épuration, reversée par l’Agence de l’Eau aux collectivités, ainsi qu’au calcul de la redevance pollution des ICPE[1] concernées.

Nous accompagnons les acteurs de la filière, comme les bureaux d’études, les collectivités et les communes sur des questions techniques liées aux épandages.

En tant qu’Organisme Indépendant, nous sommes régulièrement sollicités pour prélever et faire analyser des composts normés, déclinable également aux boues et à des échantillons de terre. De plus, nous effectuons des visites de chantiers d’épandages et de curage de lagunes.

Depuis 2015, avec les autres MESE de l’ex région Languedoc-Roussillon, nous nous sommes structurées en réseau des MESE d’Occitanie afin d’optimiser l’expertise (création d’outils, de référentiels et de documents d’informations), en partenariat avec les DDT(M) et les Agences de l’Eau RMC et Adour-Garonne. D’ici fin 2018, l’ensemble des documents produits sera diffusé et mis en ligne pour téléchargement.


[1] Installation Classée pour la Protection de l’Environnement

Epandage en Occitanie : des outils communs pour une optimisation de la filière

En 2018, le réseau des MESE d’Oc a publié une série de guides méthodologiques pour la réalisation des dossiers réglementaires.

  • étude préalable à l’épandage
  • étude préalable à l’épandage simplifiée (<10 T MS/an)
  • programme prévisionnel d’épandage
  • bilan agronomique

Ces documents sont à destinations des collectivités souhaitant valoriser les boues urbaines en agriculture.

Leur contenu reprend point par point la réglementation, complété par les exigences des MESE de la région Occitanie.

L’objectif est que les dossiers déposés aux services instructeurs soient le plus aboutis possible pour d’une part éviter de rallonger les délais d’instruction et d’autre part, avoir toute les chances de recevoir un avis favorable.

Un document "Glossaire et sigles" compile tous les sigles et définitions répertoriés dans les outils publiés.

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Claire GAFFIER

Conseillère MESE

Tél : 04 66 25 46 92

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