Vous êtes ici : Accueil > Pratique > Mentions légales

Mentions légales

Les flux rss du site de la Chambre d'agriculture du GardImprimer la page

Edition

Editeur du site

Le présent site www.gard.chambre-agriculture.fr est édité par :
Chambre d’agriculture du Gard
1120 route de Saint Gilles
CS 38283 - 30942 Nîmes Cedex 9
Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
Tél : +33 4 66 04 50 60
Fax : +33 4 66 04 50 71
accueil@gard.chambagri.fr
 

Directeur de la publication pour le contenu national :

Monsieur Sébastien WINDSOR
Président de l’Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (dénommée l'"APCA")

Directeur de la publication pour le contenu régional (région Occitanie) :

Monsieur Denis CARRETIER
Président de la Chambre régionale d'agriculture d'Occitanie

Directeur de la publication pour les contenus locaux (département du Gard) :

Madame Magali SAUMADE
Présidente de la Chambre d’agriculture du Gard comme éditeur des publications de sa Chambre

Webmaster Gard :

Sophie LECOMMANDOUX

Conception et hébergement du site

Ce site, réalisé sur une base technique Typo3, est maintenu par la :

Direction Nationale des Systèmes d'Information des Chambres d'agriculture.
9 avenue George V
75008 Paris

Maintenance applicative

E-magineurs - Agence digitale
35B rue Marc-Bloch
69007 LYON
Tél. 04 37 37 88 00
info@remove-this.e-magineurs.com - www.e-magineurs.com

Hébergement

HELPLINE
25 bis rue Paul Bellamy
44000 NANTES
Tél : +33 1 41 37 70 00
www.helpline.fr

Propriété intellectuelle - industrielle

Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.

La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :

  • Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
  • Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet www.gard.chambre-agriculture.fr" ou "© www.gard.chambre-agriculture.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
  • Gratuité de la diffusion.

Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de la publication concerné.

Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Une autorisation tacite est donnée lorsque le logo de la Chambre d'agriculture du Gard est utilisé pour faire un lien sur la page d’accueil du site Internet www.gard.chambre-agriculture.fr sous réserve d’en prévenir, par courtoisie, par courrier électronique, les responsables du site Internet via l’adresse mail webmaster@gard.chambagri.fr

Crédits photos : tous droits réservés.

Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent Site n’est pas sous contrôle de la Chambre d'agriculture du Gard qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation

Flux RSS

Les flux RSS sont accessibles à cette page : www.gard.chambre-agriculture.fr/flux-rss-sortant/

Limites de responsabilité

L’Utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
 

Cookies et RGPD

Nous prenons soin de respecter la vie privée de nos internautes. Nous avons paramétré notre système web pour qu'il respecte au mieux le règlement général sur la protection des données (RGPD), en limitant au maximum le nombre de cookies utilisés et en les paramétrant pour qu'ils respectent votre vie privée.

Plus d'informations sur cette page